INTEGRIERTES KAPPEN- UND DICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3472061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472061
- Numéro de demande
- EP17730559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 51/00 (2006.01)A61J 1/06 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)B65D 1/09 (2006.01)A61J 1/18 (2023.01)A61J 1/14 (2023.01)A61B 5/15 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610368 15.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051703 12.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216530 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
RICHARDSON, Will
Stainland Yorkshire HX4 9HP, GB
RUIZ-VALDEPENAS, Santiago
Royston SG8 6HQ, GB
STRANGE, Daniel
Royston SG8 6HQ, GB
HUHN, Francisco
Royston SG8 6HQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.