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Brevet européen · EP3472072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472072
- Numéro de demande
- EP17812865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 21/10 (2006.01)B65G 21/14 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)B65G 23/04 (2006.01)B65G 23/08 (2006.01)B65G 39/02 (2006.01)B65G 39/10 (2006.01)B65G 39/12 (2006.01)B65G 41/00 (2006.01)B65G 47/53 (2006.01)B65G 47/74 (2006.01)B65G 23/10 (2006.01)B65G 23/22 (2006.01)B65G 39/09 (2006.01)B65G 13/07 (2006.01)
- Priorité
- US 201662351478 P 17.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053573 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216759 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
WETTERS, Paul L.
Rockford, Michigan 49341, US
FESTER, Joseph A.
Ada, Michigan 49301, US
BATTREALL, Leo A.
Rockford, Michigan 49341, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.