SCHIENENBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3472087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472087
Numéro de demande
EP17732183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 7/08 (2006.01)
E01B 9/66 (2006.01)
E01B 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 201610661 17.06.2016
GB 201612711 22.07.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051753 15.06.2017
Publication PCT
WO2017/216568 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Gantry Railing Ltd

Sudmeadow Road, Hempsted, Gloucester GL2 5HG, GB

Inventeur

ENGERT, Stephen David

Bristol Avon BS7 0HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.