BARRIÈRE TECHNIQUE ET PROCÉDÉ DE SÉCURISATION DE DÉPOTAGES
Brevet européen · EP3472094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472094
- Numéro de demande
- EP17742804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 7/34 (2010.01)G01N 33/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1655708 20.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051615 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220915 28.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
BENANOU, David
78500 Sartrouville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.