ARTICLE VERRIER DE TYPE VITROCERAMIQUE ET PROCEDE D'OBTENTION

Brevet européen · EP3472113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472113
Numéro de demande
EP17735210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
1 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
C03C 17/42 (2006.01)
F24C 15/02 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1655634 17.06.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051547 15.06.2017
Publication PCT
WO2017/216487 21.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1, avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Chateau-Thierry, FR

Inventeur

PASQUINET, Clément

71230 Saint-Vallier, FR

GUEDON, Thibault

75010 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.