GEFÜLLTES KUNSTSTOFFMATERIAL
Brevet européen · EP3472234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472234
- Numéro de demande
- EP17728902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/5415 (2006.01)
- Priorité
- EP 16174611 15.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064456 13.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216192 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 20 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.04.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
KRUBER, Dirk
53347 Alfter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.