ELITE-EREIGNIS RAPS NS-B50027-4
Brevet européen · EP3472281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472281
- Numéro de demande
- EP17814249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C11B 1/10 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)A01H 6/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201662351246 P 16.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/038047 16.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/219006 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
GAO, Wenxiang
Woodland, California 95776, US
DEVINE, Malcolm
Calgary, Alberta T1Y 7J7, CA
LEONFORTE, Antonio
Horsham, Victoria V1C 3402, AU
GORORO, Nelson
Horsham, Victoria V1C 3402, AU
BUZZA, Greg
Horsham, Victoria V1C 3402, AU
TANG, Shunxue
Woodland, California 95776, US
PETRIE, James
Canberra, Australian Capital Territory 2601, AU
SINGH, Surinder
Canberra, Australian Capital Territory 2601, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.