PLANETENGETRIEBE

Brevet européen · EP3472492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472492
Numéro de demande
EP17731861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16H 19/04 (2006.01)
F16H 57/022 (2012.01)
Priorité
WO PCT/EP2016/063955 16.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/064703 15.06.2017
Publication PCT
WO2017/216306 21.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Güdel Group AG

Gaswerkstrasse 26, 4900 Langenthal

Inventeur

MARIE, Christian

24200 Sarlat-la-Canéda, FR

BOPP, Romain

24200 Sarlat-la-Canéda, FR

AMIET, Mathieu

4528 Zuchwil

ZULAUF, Walter

4937 Ursenbach

LAVAL, Nicolas

24550 Campagnac-lès-Quercy, FR

BAUMANN, Stefan

4556 Aeschi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.