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Brevet européen · EP3472511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472511
Numéro de demande
EP17814054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 19/00 (2006.01)
F21S 11/00 (2006.01)
H10F 77/42 (2025.01)
Priorité
US 201662350092 P 14.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/037571 14.06.2017
Publication PCT
WO2017/218716 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Tang, Paul, E.

370 Imperial Way No. 313, Daly City, CA 94015, US

Inventeur

Tang, Paul, E.

Daly City, CA 94015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.