DECKENVENTILATORSYSTEM UND ELEKTRONIKGEHÄUSE
Brevet européen · EP3472524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472524
- Numéro de demande
- EP17813986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 7/02 (2006.01)F24F 7/00 (2021.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201662350324 P 15.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/037367 14.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/218614 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
SANTOLUCITO, Phillip
Memphis Tennessee 38016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.