PROCEDE D'ESTIMATION D'UNE DIRECTION D'ORIENTATION ABSOLUE D'UN SYSTEME OPTRONIQUE

Brevet européen · EP3472557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472557
Numéro de demande
EP17730208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01C 9/00 (2006.01)
G01C 17/38 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
Priorité
FR 1600986 21.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/065025 20.06.2017
Publication PCT
WO2017/220537 28.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 14 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.03.2023

  7. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SIMON, Alain

78490 Les Mesnuls, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.