INDUKTIONSANORDNUNG
Brevet européen · EP3472565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472565
- Numéro de demande
- EP17733964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)G01D 5/22 (2006.01)H01F 5/00 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H02K 11/20 (2016.01)
- Priorité
- DE 202016003727 U 14.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000690 13.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/215786 21.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 29 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 78, 6353 Weggis → Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 75, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 27 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 29 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 30 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 78, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
70565 Stuttgart, DE
Inventeur
70565 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.