SYSTÈME ET MÉTHODE DE RÉALISATION D'UN MASQUE OPTIQUE POUR TRAITEMENT DE SURFACE, INSTALLATION ET MÉTHODE DE TRAITEMENT DE SURFACE

Brevet européen · EP3472668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472668
Numéro de demande
EP17737336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 1/00 (2012.01)
G03F 1/68 (2012.01)
G03F 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 1655751 21.06.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051648 21.06.2017
Publication PCT
WO2017/220929 28.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Université Jean Monnet de Saint-Etienne

10 Rue Tréfilerie, 42023 Saint-Etienne Cedex 2, FR

H.E.F.

Avenue Benoît Fourneyron, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique CNRS

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

JOURLIN, Yves

42000 Saint-Etienne, FR

DUBOST, Laurent

42330 Chamboeuf, FR

BICHOTTE, Maxime

67500 Haguenau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.