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Brevet européen · EP3472849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472849
Numéro de demande
EP17743259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
9 déc. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/20 (2006.01)
Priorité
EP 16175573 21.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/064857 18.06.2017
Publication PCT
WO2017/220455 28.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Excillum AB

Jan Stenbecks Torg 17, 164 40 Kista, SE

Inventeur

TUOHIMAA, Tomi

164 40 Kista, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.