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Brevet européen · EP3472927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472927
Numéro de demande
EP17732180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02K 21/24 (2006.01)
H02K 3/30 (2006.01)
Priorité
GB 201610414 15.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051750 15.06.2017
Publication PCT
WO2017/216567 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

TIME TO ACT PLC

LevelQ Surtees Business Park, Stockton-On-Tees, England TS18 3HR, GB

Inventeur

KELLY, Hugh-Peter Granville

Westcliff on Sea Essex SS0 8BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.