TRÄGERAGGREGATION MIT VARIABLEN ÜBERTRAGUNGSDAUERN

Brevet européen · EP3472967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3472967
Numéro de demande
EP17831267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04L 1/1822 (2023.01)
H04L 1/1867 (2023.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 1/1829 (2023.01)
H04L 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201662363542 P 18.07.2016
US 201662363580 P 18.07.2016
US 201662364473 P 20.07.2016
US 201715628360 20.06.2017
Demande PCT
PCT/KR2017/007458 12.07.2017
Publication PCT
WO2018/016794 25.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

PAPASAKELLARIOU, Aris

Gyeonggi-do 16677, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.