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Brevet européen · EP3472977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472977
- Numéro de demande
- EP17731705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)H04W 4/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201615183699 15.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036614 08.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/218300 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
RUMLER, Daniel R.
New Berlin Wisconsin 53151, US
WHITSITT, Steven L.
Waukesha Wisconsin 53186, US
ALEXANDER, Robert K.
Jackson Wisconsin 53037, US
MERKL, Christopher
Milwaukee Wisconsin 53202, US
ROMANOWICH, Gary A.
Slinger Wisconsin 53086, US
CLEMENT, Bernard
Mequon Wisconsin 53092, US
WEISS, Kevin A.
Gurnee Illinois 60031, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.