VERFAHREN ZUR DURCHFÜHRUNG EINES VERFAHRENS AN EINEM TIER MIT BETÄUBUNG UND/ODER EINSCHLÄFERN DIESES TIERES
Brevet européen · EP3473104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473104
- Numéro de demande
- EP18201382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A22B 3/00 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2019765 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 14 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Anoxia B.V., Hoge Eng Oost 52a, 3882 TN Putten, Pays-Bas (supprimé)
- Mandataire
- Dogio Patents B. V., Giacomettistrasse 18, 3006 Bern (supprimé)
- Inventeur
- VAN MIL, Michiel Geert, IJsselstraat 23, 2515 XG Den Haag, Pays-Bas, APPEL, Jeroen, Lorentzlaan 76, 4532 KS Terneuzen, Pays-Bas (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 févr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- BalloonX Sa.r.l., Avenue de la Liberte 45, 1931 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- VAN MIL, Michiel Geert, IJsselstraat 23, 2515 XG Den Haag, Pays-Bas, APPEL, Jeroen, Lorentzlaan 76, 4532 KS Terneuzen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dogio Patents B. V., Giacomettistrasse 18, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 13.10.2020
1 entrée antérieure
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
2515 XG Den Haag, NL
4532 KS Terneuzen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.