DISPOSITIF DE FIXATION D'UN BRACELET

Brevet européen · EP3473126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473126
Numéro de demande
EP17197367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.07.2020

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Zaugg, Alain

1347 Le Sentier

Romano, Orane

39400 Les Hauts de Bienne, FR

Rochat, Fabrice

1337 Vallorbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.