DISPOSITIF DE FIXATION D'UN BRACELET
Brevet européen · EP3473127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473127
- Numéro de demande
- EP17197443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/14 (2006.01)G04B 37/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 14 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.