STUHL UND SITZTRÄGERMECHANISMUS
Brevet européen · EP3473135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473135
- Numéro de demande
- EP16906231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2016
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/026 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)A47C 3/18 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068299 20.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/221312 28.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBAMOTO, Yasuhiro
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
HAYASHI, Katsuaki
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
SUGANO, Takao
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
YAJIMA, Toshiki
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
XU, Fei
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.