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Brevet européen · EP3473149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473149
Numéro de demande
EP18207549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
24 avr. 2019
Délivré
12 avr. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
US 201562259529 P 24.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

Lang, Albrecht

4704 Niederbipp

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Ten, Valery

Hannon, Ontario L0R 1P0, CA

Steltenkamp, Siegfried

53229 Bonn, DE

Duncan, David

St. Catharines, Ontario L2N 7E9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.