FACETTIERTE KNOCHENSCHRAUBE
Brevet européen · EP3473188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473188
- Numéro de demande
- EP18191313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2013
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201213372161 13.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Duquette, Scott
Clemmons, NC 27012, US
Rupp, Glenn
Cramerton, NC 28032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.