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Brevet européen · EP3473191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473191
Numéro de demande
EP18212405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
24 avr. 2019
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
A01N 1/02 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201113097789 29.04.2011
US 201113283166 27.10.2011
Divisionnaire de
EP12715291
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 26 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

KRAVITZ, David

Itasca, IL 60143, US

PETTINATO, David

Itasca, IL 60143, US

STEINMAN, Christopher

Itasca, IL 60143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.