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Brevet européen · EP3473191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473191
- Numéro de demande
- EP18212405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2012
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/122 (2006.01)A01N 1/02 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113097789 29.04.2011US 201113283166 27.10.2011
- Divisionnaire de
- EP12715291
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
KRAVITZ, David
Itasca, IL 60143, US
PETTINATO, David
Itasca, IL 60143, US
STEINMAN, Christopher
Itasca, IL 60143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.