CHIRURGISCHE VORRICHTUNG MIT INTELLIGENTER BIT-ERFASSUNG ZUM EINSTELLEN EINES GEWÜNSCHTEN ANWENDUNGSMODUS
Brevet européen · EP3473194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473194
- Numéro de demande
- EP18163605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)B25B 21/00 (2006.01)B25B 23/00 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 396803 P 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.09.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
Saint Augustine, Florida 32086, US
Ponte Vedra Beach, Florida 32082, US
Kansas City, Missouri 64113, US
Olathe, Kansas 66062, US
Overland Park, Kansas 66213, US
Atlantic Beach, Florida 32233, US
Wesley Chapel, Florida 33544, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.