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Brevet européen · EP3473194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473194
Numéro de demande
EP18163605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2011
Publié
24 avr. 2019
Délivré
16 sept. 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
B25B 21/00 (2006.01)
B25B 23/00 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 396803 P 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 19 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.09.2020

  4. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

GRACIA, Saddy, R.

Saint Augustine, Florida 32086, US

MILLER, Larry

Ponte Vedra Beach, Florida 32082, US

GRAY, Benjamin J

Kansas City, Missouri 64113, US

MEREDITH, Allan J

Olathe, Kansas 66062, US

DYER, Christoper C.

Overland Park, Kansas 66213, US

LUBY, Ryan Nicholas

Atlantic Beach, Florida 32233, US

WINTERROTH, Bradley

Wesley Chapel, Florida 33544, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.