ROBOTERSYSTEM FÜR MINIMAL INVASIVE CHIRURGIE
Brevet européen · EP3473202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473202
- Numéro de demande
- EP17814810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 13/02 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- ES 201630855 23.06.2016
- Demande PCT
- PCT/ES2017/070456 22.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220844 28.12.2017
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
PÉREZ DEL PULGAR MANCEBO, Carlos Jesús
29590 Málaga, ES
MUÑOZ MARTÍNEZ, Víctor Fernando
29590 Málaga, ES
LÓPEZ CASADO, Mª Carmen
29590 Málaga, ES
BAUZANO NÚÑEZ, Enrique
29590 Málaga, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.