ABTRENNBARES ZAHNÄRZTLICHES SIMULATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3473209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473209
- Numéro de demande
- EP17772082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 13/34 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201630920 U 15.07.2016
- Demande PCT
- PCT/ES2017/070510 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011452 18.01.2018
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 27 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
25002 Lleida, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.