TORISCHE INTRAOKULARLINSE
Brevet européen · EP3473211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473211
- Numéro de demande
- EP17813338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016119064 15.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/021912 14.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/217443 21.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIKAWA, Haruo
Nagoya-shi, Aichi 457-0841, JP
TANIGUCHI, Akemi
Nagoya-shi, Aichi 457-0841, JP
SHIMIZU, Norio
Nagoya-shi, Aichi 457-0841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.