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Brevet européen · EP3473221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473221
- Numéro de demande
- EP17814793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 13/22 (2006.01)A61F 13/51 (2006.01)A61F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- ES 201600438 U 20.06.2016
- Demande PCT
- PCT/ES2017/000074 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220824 28.12.2017
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 7 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
08241 Manresa / Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.