SKIBREMSE MIT VERRIEGELUNG
Brevet européen · EP3473307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473307
- Numéro de demande
- EP18204581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2013
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/084 (2012.01)A63C 9/00 (2012.01)
- Priorité
- DE 102012214001 07.08.2012
- Divisionnaire de
- EP16160420
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Brandl, Christian
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Mangold, Michael
82491 Grainau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.