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Brevet européen · EP3473364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473364
Numéro de demande
EP18200694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23D 61/02 (2006.01)
B23D 61/04 (2006.01)
B27B 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017204679 23.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.09.2020

  6. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1, Nakaoguchi 1-chome, Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

TSUCHIYA, Atsushi

Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.