NEUARTIGES DIPHENYLMETHANSCHUTZMITTEL

Brevet européen · EP3473632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473632
Numéro de demande
EP17815357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
C07B 51/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016121986 20.06.2016
JP 2016219631 10.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/022525 19.06.2017
Publication PCT
WO2017/221889 28.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Sekisui Medical Co., Ltd.

1-3, Nihonbashi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-0027, JP

Inventeur

KUBOTA, Hideki

Tokyo 103-0027, JP

YANO, Shinya

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.