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Brevet européen · EP3473640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473640
Numéro de demande
EP17813429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07K 5/062 (2006.01)
A23L 33/17 (2016.01)
A61K 38/06 (2006.01)
A61K 38/55 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016119853 16.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/022340 16.06.2017
Publication PCT
WO2017/217535 21.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 26 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.06.2020

  8. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

OHINATA, Kousaku

Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP

OGAWA, Yuutarou

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

SHOBAKO, Naohisa

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

KOBAYASHI, Etsuko

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

ISHIKADO, Atsushi

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

SUIDOU, Hirohisa

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

KUSAKARI, Takashi

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.