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Brevet européen · EP3473694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473694
Numéro de demande
EP18193957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
18 oct. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 141/08 (2006.01)
C10M 169/04 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 30/12 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
Priorité
EP 17196225 12.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

Cant, Alastair

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Delamore, Oliver

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Woodward, Philip James

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Male, Nigel Anthony

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.