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Brevet européen · EP3473754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473754
Numéro de demande
EP17197463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D01G 15/88 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  6. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Groz-Beckert KG

Parkweg 2, 72458 Albstadt, DE

Inventeur

HEISSEL, Peter

72505 Krauchenwies, DE

LOHRMANN, Stefan

72348 Rosenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.