ENSEMBLE D'ÉVACUATION D'AIR DE TOITURE

Brevet européen · EP3473780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473780
Numéro de demande
EP18201059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
8 avr. 2020
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 1/30 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
F24F 7/02 (2006.01)
F16L 59/02 (2006.01)
E04D 13/147 (2006.01)
Priorité
FR 1759743 17.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

EDILIANS

Edilians

65 chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly, FR

Inventeur

MARTINAT, Eric

01600 TREVOUX, FR

TRIBOUILLET, David

01600 SAINT BERNARD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.