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Brevet européen · EP3473884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473884
Numéro de demande
EP17813327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
2 juin 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/14 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
F16F 9/18 (2006.01)
F16F 9/36 (2006.01)
Priorité
JP 2016119417 15.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/021875 13.06.2017
Publication PCT
WO2017/217432 21.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Oiles Corporation

1-2-70, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

WATANABE, Hiroshi

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

KANEKO, Ryohei

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.