VENTILMECHANISMUS

Brevet européen · EP3473908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473908
Numéro de demande
EP17813028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16K 51/00 (2006.01)
F16K 1/42 (2006.01)
F16K 1/38 (2006.01)
F16T 1/00 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
Priorité
JP 2016118842 15.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/016676 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/217123 21.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 9 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.09.2021

  7. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

OIKE Tadashi

Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.