BODENANALYSEVORRICHTUNG UND BODENANALYSEVERFAHREN

Brevet européen · EP3474008 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474008
Numéro de demande
EP17815369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01N 27/72 (2006.01)
G01N 33/24 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
JP 2016121860 20.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/022568 19.06.2017
Publication PCT
WO2017/221901 28.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Komatsu Seiki Kosakusho Co., Ltd.

942-2 Oaza Shiga, Suwa-shi, Nagano 392-0012, JP

National University Corporation Shinshu University

3-1-1 Asahi, Matsumoto-shi, Nagano 390-8621, JP

Inventeur

KOMATSU Takafumi

Suwa-shi Nagano 392-0012, JP

MISAWA Tsunaki

Suwa-shi Nagano 392-0012, JP

INOUE Naoto

Nagano 399-4598, JP

MOMOSAKI Eishi

Nagano 399-4598, JP

ORII Koji

Nagano 399-4598, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.