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Brevet européen · EP3474106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474106
Numéro de demande
EP18201069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
US 201715787642 18.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 27 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Bently Nevada, LLC

1631 Bently Parkway South, Minden, NV 89423, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ROALDSON, Ryan

Minden, NV 89423, US

TAPPAN, Jacqueline Marie

Minden, NV 89423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.