ELEKTRISCHE HEBELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3474113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474113
Numéro de demande
EP17813219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G05G 1/015 (2008.04)
G05G 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016118479 15.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/021387 08.06.2017
Publication PCT
WO2017/217322 21.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

SHIMIZU, Hiroaki

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

KIDA, Yasuake

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

HIRATA, Yousuke

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.