PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU D'UNE ELECTRODE

Brevet européen · EP3474349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474349
Numéro de demande
EP18200389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
24 juin 2020
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/1391 (2010.01)
H01M 4/1393 (2010.01)
H01M 4/74 (2006.01)
Priorité
FR 1759752 17.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3 Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Universite de Nantes

Université de Nantes

1 quai de Tourville, 44035 Nantes Cedex 1, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

GAUBICHER, Joel

44000 NANTES, FR

SALOMON, Jérémie

38250 VILLARD DE LANS, FR

ZOLIN, Lorenzo

38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

PORCHER, Willy

38000 GRENOBLE, FR

LESTRIEZ, Bernard

44000 NANTES, FR

JIMENEZ, Pablo

44000 NANTES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.