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Brevet européen · EP3474654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3474654
- Numéro de demande
- EP17737148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/00 (2006.01)A01D 34/73 (2006.01)
- Priorité
- US 201662354198 P 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/039315 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/223568 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
CMICH, Ryan
Valley City, Ohio 44280, US
FERENCE, Adam
Valley City, Ohio 44280, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.