HARTE BOUILLONTABLETTE
Brevet européen · EP3474686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3474686
- Numéro de demande
- EP17734684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 33/115 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23P 10/25 (2016.01)A23P 10/28 (2016.01)
- Priorité
- EP 16176696 28.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065482 23.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/001876 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
3672 Oberdiessbach
78224 Singen, DE
70176 Stuttgart, DE
60326 Frankfurt/Main, DE
1012 Lausanne
1807 Blonay
1053 Bretigny-sur-Morrens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.