IMPLANTAT MIT ABLÖSEMECHANISMUS
Brevet européen · EP3474756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3474756
- Numéro de demande
- EP17736881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016111568 23.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064530 14.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220400 28.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
70192 Stuttgart, DE
44137 Dortmund, DE
44797 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.