LASERSTERNOTOM

Brevet européen · EP3474761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474761
Numéro de demande
EP17731908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
25 mars 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
Priorité
EP 16175604 22.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/065372 22.06.2017
Publication PCT
WO2017/220719 28.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 27 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.06.2020

  4. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Advanced Osteotomy Tools - AOT AG

Wallstrasse 6, 4051 Basel

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

CATTIN, Philippe C.

5210 Windisch

BRUNO, Alfredo E.

4105 Biel-Benken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.