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Brevet européen · EP3474921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474921
Numéro de demande
EP16905853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
1 mai 2019
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
A61M 1/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/086844 23.06.2016
Publication PCT
WO2017/219311 28.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Mozarc Medical US LLC

710 Medtronic Parkway, Minneapolis, MN 55431, US

Inventeur

LI, Zhigang

Shanghai 201114, CN

DANIELS, Mark

Lino Lakes MN 55014, US

MEYER, Thomas E

Stillwater MN 55082, US

LIU, Huande

Hangzhou Zhejiang, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.