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Brevet européen · EP3474928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3474928
Numéro de demande
EP17816233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 5/178 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201662353496 P 22.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/038828 22.06.2017
Publication PCT
WO2017/223354 28.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

NEWTON, Ben

Chanhassen, MN 55317, US

MADSEN, Patrick

Litchfield, MN 55355, US

SWANSON, Kevin

Plymouth, MN 55446, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.