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Brevet européen · EP3474967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3474967
- Numéro de demande
- EP17816339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01D 46/52 (2006.01)B01D 27/06 (2006.01)B01D 45/08 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201662354549 P 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/039121 23.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/223518 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
WALL, Jere, James
Helendale, CA 92342, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.