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Brevet européen · EP3475001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475001
- Numéro de demande
- EP17734062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16176664 28.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066075 28.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002190 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
WARD, Mr Liam
London E16 2BF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.